Mentions légales

e1. Préambule

L’édition du site https://www.alege.fr est assurée par la Société SAS ALEGE, immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 800 837 486 , dont le siège social est situé au 41 RUE LAURE DIEBOLD – 69009 LYON.

Adresse e-mail : contact[at]alege.fr

Le Directeur de la publication : M. Blaise du Plessis, Président

Numéro de TVA intracommunautaire : FR77800837486

Capital social : 10 000,00 euros

L’hébergeur du site https://www.alege.fr est la société O2SWITCH, dont le siège social est situé Chemin des Pardiaux 63000 CLERMONT-FERRAND.

La société ayant développé le site internet est INTERNETR ROCKET , donc le siège social est situé 30 Avenue Général Leclerc 38200 VIENNE .

2. Accès au site

Le site https://www.alege.fr permet à l’Utilisateur un accès gratuit aux ressources et services suivants :
• Les activités et actualités de la société ALEGE
• L’inscription et le téléchargement du livre blanc
• La prise de contact, via le formulaire de contact, avec la société ALEGE
Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

3. Propriété Intellectuelle – Publications

Tous les éléments intégrés au Site (notamment les contenus textuels et graphiques, mais également sa structure, ses bases de données, son nom, sa charte graphique, son logo et sa marque) sont la propriété exclusive d’ALEGE ou de ses éventuels partenaires, et peuvent être protégés par des droits de propriété intellectuelle.

Toute exploitation (notamment reproduction, représentation, adaptation, etc.) totale ou partielle d’un ou plusieurs de ces éléments, sur quelque support et par quelque procédé que ce soit sans l’accord préalable expresse d’ALEGE, est strictement interdite et sera susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires pour contrefaçon ou concurrence déloyale.

Le seul droit octroyé par les présentes est un droit simple, non sous-licenciable et non transférable applicable dans le monde entier d’utiliser le Site.

Les photographies présentes sur ce site ont été réalisées par Studio Chaillou – http://www.studio-chaillou.fr, qui en détient les droits d’auteur.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie des photographies sans l’autorisation expresse de l’auteur est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Les publications d’ALEGE disponibles sur le Site n’ont aucun caractère exhaustif et sont communiquées à titre informatif.

4. Responsabilité

Le visiteur du Site est seul responsable de son utilisation du Site et ne peut tenir responsable ALEGE pour toute réclamation et/ou procédure faite à son encontre du fait de cette utilisation.

Le visiteur s’engage à utiliser le Site de manière responsable et licite et s’interdit notamment de :
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5. Dispositions diverses

Sauf disposition d’ordre public contraire, les présentes sont soumises au droit français et tout litige s’y rapportant sera soumis à la juridiction compétente du ressort du Défendeur.

Version des mentions légales : février 2025